ANALECTA

Autor: Henriot, Eugène

Título: Les poètes juristes ou Remarques des poètes latins sur les lois, le droit civil, le droit criminel, la justice distributive et le barreau.

Formato: 1 volumen

Páginas: 356

ISBN: 978-84-9248914-5

Precio: 34.49 Eur.

La literatura como fuente para el estudio del derecho se ha mostrado excepcionalmente productiva. Para el derecho romano y en el ámbito italiano contamos con los estudios de Costa sobre Terencio o Plauto. En el francés destaca por su originalidad el estudio de Henriot utilizando los poetas latinos como objeto de estudio. La presente monografía se articula en cinco partes que tratan diferentes aspectos del hecho jurídico en el cuerpo social. Así se tratan por este orden: la idea de derecho y de la ley, el derecho civil y su procedimiento, el derecho penal, la idea de justicia distributiva, y por último la profesión de abogado y su presencia en la sociedad romana.

TABLE DES MATIÈRES.

AVANT-PROPOS. (p.I à IV)

INTRODUCTION. (p.1 à 6)

PREMIÈRE PARTIE.

APERÇUS GÉNÉRAUX SUR LE DROIT ET LA LOI.

I. - Origine du droit. (p.7 à 12).

II.- Progrès et développement du droit.(p.12 et 13).

III.- Multiplication des lois.-Ses inconvénients. (p.13 à 15)

Supplément. (p.299)

IV. Régime de l’arbitraire.(p.15 et 16).

Supplément. (p.299).

V. Seuls cas dans lesquels la loi peut être violee. (p.16 et 17).

VI. - Autorité de la loi. Respect qui lui est dû. (p.17 à 20).

Supplément. (p.300).

VII.-Moyen de faire respecter les lois. (p.20).

Supplément. (p.300)

VIII.- Non-rétroactivité de la loi. (p.20 et 21)

DEUXIÉME PARTIE.

DROIT CIVIL ET PROCÉDURE CIVILE.

SECTION 1. -DROIT CIVIL.

1.-Du mariage.

1. - Faveur accordie au mariage. - Son but. - Arguments pour et contre. (p.22 à 25).

Supplément. (p.301 à 306)

II.- Conditions requises pour contracter mariage. (p.25 et 26).

III.- Consentement au mariage. (p.26 à 28).

IV. - Dot (p.28 à 31)

Supplement. (p.307 à 310).

V. -Formalités de la célébration du mariage.-Fiançailles. (p.31 et 32).

Supplément. (p.310).

VI.-Acte de mariage. (p.32 et 33).

VII. - Devoirs des époux. (p.33 à 35).

Supplément. (p.311 et 312).

VIII. - Relâchement des liens du mariage.(p.35 et 36)

Supplément.(p.312 à 315)

IX. Répudiation. - Divorce. (p.36 à 40)

Supplément. (p.315).

2.

I. - Paternité et filiation.(p.40 et 41).

II. - Enfants naturels. (p.41).

III.- Adoption.(p.41)

Supplément. (p.316 á 317).

IV. -Puissance paternelle. (p.42 à 45).

Supplément. (p.316 à 317).

V. - Tutelle et curatelle. (p.45 et 46).

3.-Propriété.- Distinction des biens,

I. - Droit de propriété. (p.47 à 54).

II. - Distinction des biens. (p.51 et.52).

Supplément. (p.347 à 320)

III. - Bornes limitaires.(p.53 et 54)

IV. - Droit d’accession. (p.54 et 55).

V.- Servitudes. (p.55)

4.-Manières d’acquérir et de transmettre.

I. - Testament.(p.56).

II. - Capacité de disposer.(p.56 et 68).

III. - Capacité de recevoir.(p.57 et 58).

IV. - Exhérédation. (p.58).

V. - Captation. (p.58 à 61).

Supplément. (p.320 et 321).

VI. - Arguments contre l’usage de tester (p.61 à 63

5.-Des contrats et obligations en général.

I. - Obligations verbales. (p.63).

II.- Bonne ou mauvaise foi en matiére de contrat.(p.64 à 66).

Supplément. (p.321 à 323).

III. - Bonus dolus.(p. 66 à 68).

Supplément.(p.323)

IV. - Stipulationes. -Intercessiones.-Obligationes litteris. - Nomina . - Chirographa. - Clauses pénales.(p.68à 71)

Supplément.(p.324).

V. - Preuve des obligations.-Serment litis-décisoire. (p.71).

Supplément. (p.324).

6.Diverses espèces de contrats et obligations.

II. - Vente.(p.71 à 76).

Supplément. (p.325 à 329)

II. - Louage. (p.76 et 77).

Supplément. (p.329 et 330).

III. Société. (p.77 à 79).

IV.- Prêt.-Intérêts.-Usure.-Nantissement.-Gage. (p.79 à 84).

Supplément. (p.330 à 334).

V. -Dépôt. (p.84 et 85).

VI. -Contrat aléatoire. (p.85 à 87).

VII. -Mandat. (p.88 et 89).

Supplément. (p.334 et 335).

SECTION 2 .-PROCÉDURE CIVILE,

I. - Formule d’action. (p.90).

II. - Vocatio in jus. (p.91)

III. - Mode d’exécution de la vocatio in jus. (p.91 à 93).

Supplément. (p.335 à 337).

IV. - Vadimonium. - Vades. (p.93 et 94).

Supplément. (p.337 et 338).

V.- Diverses phases d’un procès. (p.94 et 95).

VI. - Incidents de procédure.-Lenteur des procès. (p.95 á 97).

VII. - Frais judiciaires. (p.97).

VIII. -Antipathie des poetes pour les procès.--Conseils à ce sujet. (p.98 à 101).

IX. - Manie processive. (p.101 à 104).

Supplément. (p.338).

X.- Voies d’exécution. (p.104 et 105).

Supplément. (p.339 et 340).

XI. - Usages judiciaires.-Vacances. (p.105 et suiv.

TROISIÈME PARTIE.

DROIT CRIMINEL ET INSTRUCTION CRIMlNELLE,

SECTION 1.-Droit CRIMINEL.

I.- Principes généraux en matière de législation pénale.

1 -Loi du talion. (p.108 à 110).

II. - Vrai motif de l’institution des peines. (p.110 á 112).

III. -Responsabilité pénale. (p.112 á 114).

IV. - Proportionnalité des délits et des peines. (p.114 à 117).

4 12 à 14 t …….. 14 h à 4 ‘I?

V.- Nécessité d’une ferme répression -Dangers de l’impunité ou de l’excès d’indulgence. (p.117 à 120).

Supplément. (p.341).

2- Crimes et délits .-Leurs diverses espèces.- Leurs caractères. - Questions de culpabilité.

I. - Criminalité en général. (p.121 et 122).

II. -Vol. (p.122 à 124).

Supplément. (p.341 et 342).

-Escroquerie. (p.124 et 125).

IV. - Banqueroute. (p.125 à 127).

- Fausse monnaie.-Supplément. (p.342).

V. -Incendie volontaire ou par imprudence. (p.127 et 128).

VI. - Suppression de bornes. (p.128).

VII. - Homicide volontaire - Empoisonnement.- Infanticide- Avortement. -Supposition d’enfant. (p.128 à 132).

Supplément. (p.342).

VIII. -Parricide.-Violences envers des ascendants. (p.132 et 133).

Supplément. (p.342).

IX.- Viol.-Attentats à la pudeur.-Attentats aux moeurs. (p.133 et 134).

Supplément. (p.342).

X.- Adultère. (p.134 à 142).

Supplément. (p.342 á 345).

XI. - Outrages publics à la pudeur. (p.142 et 143).

XII. -Coups et blessures.-Voies de fait. (p.143 à 146).

XIII.- Calomnie. -Diffamation. -Libelles diffamatoires.-Injures. (p.146 à 150).

XIV. - Contraventions de police. (p.150 et 151).

3.0 Questions de culpabilité.

I.- La volonté de nuire est de l’essence de la criminalité. (p.131 et 152).

II. - Question du summum jus. (p.152 à 154).

III. - Légitime défense. (p.154 et 155).

IV. - Autres excuses. (p.155 à 158).

V. - Préméditation.-Tentative. (p.158 et 159).

VI. - Complicité. (p.159 et 160).

VII. - Circonstances atténuantes. (p.160 à 164).

VIII. - De quelques circonstances de moralité considérées comme aggravantes. (p.164 et 165).

4. -Pénalités.

I. -Distinction des peines. (p.166 et 167)

II.- Peine de mort.- Son mode d’exécution. (p.167 à 170)

III. - Autres peines corporelles. (p.170 et 171)

IV. - Emprisonnement. (p.171 et 172).

V. -Exil . -Déportation. - Relégation. (p.172 et 173).

VI. - Peines infamantes seulement. (p.173).

SECTION 2 -DE L'INSTRUCTION CRIMINELLE ET DE SES SUITES.

1er. -Instruction criminelle.

I. - Mode de procéder en matière criminelle. (p.174 à 178).

II. - Du juge instructeur.-- Ses devoirs. -Difficultés de satâche. (p.178 à 181).

III. - Epreuve de la question. (p.181 et 182)

IV. - Examen de l’accusé . -Preuves qui peuvent s’induire de son attitude et de son langage. (p.182 à 186).

V. - Preuve testimoniale. (p.186 à 188).

VI - Preuve par indices. (p.188 á 190).

2. -Accusation.

I.- Comment et par qui s’intentait l’accusation. (p.190 et 191).

II. - Formules poétiques de réquisitoires. (p.191 et 192).

III. -Défense. (p.192).

3.- Du jugement et de ses suites.

I. - Mode de procéder aux jugements criminels. (p.192 et 193)

II. - Exécution des condamnations capitales. - Derniers moments des condammés. (p.193 à 195).

III.- Considérations sur les tourmemts de toutes sortes auxquels s’exposent les malfaiteurs. (p.195 à 198).

IV. - Sympathie des poétes pour les condamnés politiques. (p.198 et 199)

V. - Grâce.-Ses effets. (p.199 et 200)

QUATRIÈME PARTIE.

DE LA JUSTICE DISTRIBUTIVE ET DES JUGES.

I.- Idées générales sur l’esprit de justice. (p.201 à 203).

II. -Origine de la justice distributive et de la magistrature judiciaire. (p.203).

Juridiction arbitrale.-Supplément. (p.346).

III. Position élevée des tribunaux. (p.204).

IV.- Aptitude judiciaire.-Discernement.(p.204 et 205).

V.- Incorruptibilité.- Rareté de cette vertu chez les juges de l’ancienne Rome. (p.205 à 207).

VI. Impartialité. (p.207 et 208).

VII.- Le juge doit entendre toutes les parties. (p.208 et 209).

VIII. - Nul ne peut être juge dans sa propre cause. (p.209 et 210).

IX. - Le juge ne doit favoriser ni le pauvre aux dépens du riche, ni le riche aux dépens du panvre. (p.210 à 214).

X.-Le juge doit prêcher d’exemple. (p.214 et 215).

XI. Juges ignorants. (p.215 et 216).

XII.- Point de précipitation dans les jugements. (p.217 à 219).

XIII.- Excès d’indulgence. (p.219).

XIV. Excès de sévérité. (p.220 á 223).

XV. -Conclusion de la 4e partie. (p.223 et 224).

CINQUIÈME PARTIE.

DU BARREAU.

SECTION Ire. -PROFESSION DEJURISCONSULTE ET D'AVOCAT.-REMARQUES SUR LE TALENT ORATOIRE, ET SUR LES MOEURS DU BARREAU ROMAIN.

I. - Des jurisconsultes ou prudents. (p.225 à 228).

II. -Des avocats.-Origine de leur institution. (p.228 á 230).

III. - Question de prééminence entre la robe et l’épée. (p.230 à 233).

IV. -Inconvénients de la carrière du barreau. (p.233 et 234)

V. - Compensation. -Honorabiliti de la profession pour ceux qui l’exerçaient avec talent.-Grands avocats. (p.235)

VI. - Des différents caractères de l’éloquence judiciaire. .(p.236 et 237)

VII. -Défense des accusés. (p.237 et 238).

VIII. - Vir probus direndi peritus. (p.238).

IX. Effet de la véritable éloquence. P.238 à 240)

X. -Avocats médiocres mais suffisants. (p.240 et 241).

XI. - Minores advocati.- Avocats sans causes.-Avocats prolixes. (p.241 à 245)

XII.- Moyens employés pour opposer une digue au verbiage des avocats.- Clepsydre. (p.245 à 247)

XIII.- Avocats invitâ Minervâ. (p.247 à 249).

XIV.-Avocats qui restent court. (p.249 à 253).

XV.- Avocats aboyeurs.-Eloquence canine. (p.253 et 254).

XVI. -Cause de la dégénérescence de l’éloquence judiciaire à Rome. (p.254 à 258).

XVII.- Introduction de l’usage du stipes advocationum. (p.258 à 260).

XVIII. - Conséquences de l’usage des honoraires. (p.260 et 261).

XIX. - Exiguité des profits de la profession d’avocat pour la plupart de ceux qui l’exerçaient. (p.261 à 263)

XX.- Pour quelques-uns, la profession était fructueuse. (p.363 et suiv.).

XXI.- Moyen de se faire valoir et de gagner gros. (p.264 a 267).

XXII. - Pactisation. (p.267 et 268).

XXIII. - Plaintes contre la rapacité du barreau. (p.268).

XXIV. - Autres causes des désordres qui s’introduisireut au Forum.-Vains efforts pour le moraliser. (p.268 à 271).

XXV.- Avocats plaidant le faux. (p.271 et 272).

XXVI.- Avocats trahissant les intérèts de leurs clients. (p.273 à 276).

SECTION 2.-CONSIDÉRATIONS ET PRÉCEPTES SUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'AVOCAT.

I. - Conseils aux jeunes avocats. (p.276 à 280).

II.- Nécessité pour l’avocat de bien connaitre sa cause. (p.286).

III.- L’avocat doit savoir se borner. (p.280 à 282).

IV.- Selon le procès,le plaid.-A peu de chose, pen de plaid. (p.282 et 283).

V.- Règles à suivre pour dire tout cc qu’il faut, et rien que ce qu’il faut. (p.283 et 284).

VI. - Caractères de l’éloquence vraie. (p.284 à 286).

VII. -Qualités morales qui constituent le bon avocat. -Esprit de modération et de sagesse.-Probité. (p.286 à 289).

VIII. - L’avocat, homme de bien, peut-il se charger d’une mauvaise cause? Examen de cette question. (p.289 à 292).

Conclusion de la 5 partie. (p.292 et 293).

Conclusion de l’ouvrage. (p.292 et suiv.)

Supplément. (p.299 à 348).