ANALECTA

Autor: Henriot, Eugène

Título: Moeurs juridiques et judiciaires de l ancienne Rome d après les poètes latins.

Formato: 3 volúmenes

Páginas: 1592

ISBN: 978-84-96579-81-1

Precio: 126.37 Eur.

La Historia del Derecho suele tener como fuentes primarias las obras jurídicas. Lo jurídico se manifiesta, sin embargo, en todas la esferas de la vida, desde las más ordinarias y cotidianas a las más excepcionales. Henriot nos aporta en esta extensa monografía otra visión de lo jurídico y lo judicial en Roma tomando como fuente los autores que en principio son considerados como literatura de otro género. Los textos nos desvelan desde otra perspectiva la realidad jurídica romana, más en sus aspectos pragmáticos o menos solemnes. La obra de Henriot formó parte de los repertorios de monografías clásicas desde el momento mismo de su aparición.

[ÍNDICE]

[TOMO I]

TABLE DES MATIÈRES

DU TOME PREMIER.

AVANT-PROPOS. (p. I à III).

INTRODUCTION. (p.V à XL).

PRIEMIERE PARTIE.

APERÇUS GÉNÉRAUS SUR LE DROIT ET LA LOI.

I. Ages primitifs. Droit naturel ; son insuffisance. (p.1 á 6).

II. Origine du droit. Premiers legislateurs. (p.6 á 10).

III. Diverses espèces de droit. (p.10 á 13).

IV. Simplicité des premières lois. - Mode de leur publication. (p.13 á 15).

V. Longue durée de ce premier état de législation chez les Romains. - Comment il fut pourvu à son insuffisance. (p.15 á 21).

VI. Développement des lois et du droit. - Ses causes. -Lutte entre l’esprit d’innovation et l’esprit de conservation. - Dissertation du poete Prudence à ce sujet. (p.21 á 33).

VII. Multiplication des lois. - Ses inconvénients et ses dangers. (p.33. á 34).

VIII. Empire de la force. - Régime de l’arbitraire. (p.34 á 37).

IX. Cas dans lesquels la loi peut être violée. (p.37 á 39).

X. Autorité des lois. -Égalité de tous devant elles. - Respect qui leur est dû par les chefs de nations. - Anathème contre les gouvernements qui les violent ou en mésusent - Éloge deceux qui les restaurent et les font respecter. (p.39 á 48).

XI. Les citoyens doivent se soumettre aux lois, s’abstenir de les critiquer’et prendre a l’occasion leur défense. (p.48 á 52).

XII. Les lois de 13 morale ne sont pas moins obligatoires que les lois positives. (p.52 á 54).

XIII. Moyen d’obtenir le respect pour les lois. (p.54 á 55).

XIV. Interprétation des lois soit par les juges, soit par le législateur. (p.55 á 57).

DEUXIÈME PARTIE.

DROIT CIVIL. ET ACTIONS.

SECTION PREMIÉRE.

DROÍT CIVIL.

CHAPITRE Ier.

Ier. Des personnes.

Ingénus. - Esclaves. - Origine de l’esclavage à Rome. - Condition des esclaves. - Leurs diverses destinations. -Manumission. - Ses divers modes. - Position sociale des affranchis. - Droits des patrons. - Vindicatio in Libertatem, etc. (p. 59 à 82)

II. Actes de l’état civil. (p.82 à 85).

III. Domicile. (p. 85 à 86).

CHAPITRE II.

MARIAGE

Preambule. (p.86 á 88).

Ier. Origine du mariage ; ses divers modes ; sa régularisation. (p.88 á 104).

II. But et caracteres particuliers du mariage chez les Romains. (p.104 á 111).

III. Peine contre les celibataires. - Encouragements au mariage. (p.111 á 117).

IV. Arguments en faveur du célibat. - Arguments contre. (p.117 á 140).

V. Conditions requises pour pouvoir contracter mariage. (p.140 á 146).

VI. Consentement nécessaire pour le mariage. (p.146 á 164).

VII. Dot. (p.164 á 186).

VIII. Demandes en mariage. - Fiançailles. - Formalités du mariage. - Célébration des noces. (p.186 á 241).

IX. Devoirs respectifs des époux. (p.241 á 288).

X. Relachement des liens du mariage. (p.288 á 313).

XI. Divorce. - Répudiation. (p.313 á 333).

CHAPITRE III.

I. Parente. - Paternité et filiation. (p.334 á 338).

II. Adoption. (p.338 á 342).

III. Puissance paternelle. (p.342 á 356).

IV. Relâchemont de la discipline domestique. - Prodigalité

des fils de famille. - Interdiction. - Curatelle. - Loi Roscia. (356 à 368).

V. Tutelle. (p.368 à 371).

CHAPITRE IV.

DES BIENS.

Ier. Droit de propriété. (p. 372 à 377).

II. Distinction des biens :

1. Domaiue public. - Choses sacrées. (p.377 á 388).

2. Domaine privé. - Bornes limitaires. (p.388 à 397).

3. Modifications de la propriété. (p.397 à 400).

CHAPITRE V.

DES DIVERSES MANIÉRES D’ACQUÉRIR ET DE TRANSMETTRE LA PROPRIÉTÉ.

I. Successions. - TestameNts. - Donations entre vifs :

1 . Successions. (p.402 á 407).

2. Testaments. - Captation. (p.407 á 435).

3. Donations entre vifs. (p.435 á 439).

II. Des contrats et obligations en général :

1. Conventions verbales. (p. 439 á 441).

2. Bonne foi contractuelle. (p.441 á 444).

3. Mauvaise foi. - Dol et fraude. (p.444 á 455).

4. Bonus dolus. (p.455 á 457).

5. Nouvelles formes employées pour mieus garantir les obligations et pour en établir la preuve. - Stipulatio. - Témoins instrumentaires. - Cautio. - Obligationes litteris: leurs formes diverses - Cautionnement. - Serment litis- décisoire (p.457 á 481).

6. Extinction des obligations. - Preures du payement. -Remise de la dette. - Imputation des payements. (p.481 á 488).

CHAPITRE VI.

DIVERSES ESPÈCES DE CONTRATS ET OBLIGATIONS.

I.

1. Ventes de gré á gré. - Mancipatio. (p.488 à 492).

2. Ventes par adjudication publique aux enchéres. - Auclio(p. 492 á 498).

3. Autres formes de vente. (p. 498 a 501).

4. Comment ou usait de la faculté de se circonvenir réci-proquement en matière de vente. Mauvaise foi des marchands. (p.501 á 512).

5. Commerce maritime. (p.512 à 515).

6. Diverses règles ou questions de droit relatives à la vente. (p.515 a 529).

II.

Louage.

Baux à loyer. - Baux à ferme. - Cheptel. - Louage de choses mobilières. - Louage d’industrie, de travail, etc., etc. (p. 529 á 535).

III.

Sociéte civile ; ses inconvénients. - Sociéte commerciale. (p. 535 á 539).

IV.

Prêt à usage. - Mutuum. - Faenus. - Usure. - Nantissements.- Gages. - Hypothéques. (p.539 à 557).

V.

Dépôt. - Sèquestre.

Remarques des poëtes sur ces contrats. (p.557 á 559).

VI.

Contrats aléatoires.

Jeu et pari. (p.559 á 564).

VII.

Mandat.

Devoirs du mandataire. - Utilité du mandat. - Ses inconvénients. (p.564 á 570).

[TOMO II]

TABLE DES MATIÈRES

DU TOME DEUXIÈME.

DROIT CIVIL. - DEUXIÉME SECTION.

ACTIONS.

Préambule. (p.1 á 2).

I. Organisation des juridictions civiles. (p.2 á 16).

II. Vocatio iu jus. (p.17 á 28).

III. Vadimonium. (p.28 á 32).

IV. Procédure in jure. (p.32 á 40).

V. Procédure in judicio. (p.40 á 41).

VI. Incidents de procedure. - Exceptions d’incompétence. - Autres causes moratoires. - Frais de justice. (p.41 á 49).

VII. Conseils donnés par les poetes aux plaideurs. - Leur antipathie pour les procès. (p.49 á 54).

VIII. Juridiction arbitrale. - Tentatives de conciliation. -Transactions. (p.54 á 61).

IX. Causes de la complication des formes de procédure. -Manie des procès. (p.61 á 71).

II.

I. Chose jugée. - Appel. (p.71 á 76).

II. Voies d’exécution des jugements sur la personne et sur les biens du plaideur condamné. (p.76 á 82).

III. Usages judiciaires. - Vacations. (p.82 á 89).

TABLE DES MATIÈRES

TROISIÈME PARTIE.

DROIT CRIMINEL.

SECTION PREMIÈRE.

CHAPITRE PREMIER.

PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE PÉNALE.

Pages.

I. Théorie pénale des anciens. - Loi du talion (p.89 à 95).

II. Motifs de l’institution des peines. (p.95 à 98).

III. Responsabilité pénale. (p.98 à 106).

IV. Proportionnalité des délits et des peines. (p.106 à 110).

V. Necessité d’une ferme répression. - Danger de l’impunité ou de l’excès d’indulgence. (p.10 à 115).

CHAPITRE II.

DES DIVERSES ESPÈCES DE CRIMES ET DÉLITS, ET DE LEURS CARACTÈRES DISTINCTIFS.

TITRE Ier.

Observations générales sur l’origine et les progrès du crime.(p.115 à 130).

TITRE II.

Spécilication des actions délictueuses.

I er .Attentast contre la propiétè.

I. Vol (p.130 à 145).

II. Escroquerie. - Abus de confiance (p.145 à 148).

III. Banqueroute. (p.148 à 153).

IV. Incendie volontaire ou par imprudence. (p.153 à 157)

V. Suppression de bornes. (p.157 à 159).

VI. Bris de clôture. - Violation de domicile. (p.159 à 160).

VII. Faux en écriture. (p.160 à 163).

VIII. Plagiat et contrefaçon littéraire. (p.163 à 164).

II

Attentats contre les personnes.

1. Homicide volontaire. - Empoisonnement. (p.164 à 172).

II. Crimes et délits envers l’enfant. - Infanticide. - Avortement. - Enlèvement, recéle ou suppression d’enfant. -Supposition de part. (p.172 à 179).

III. Parricide. (p.179 à 185).

IV. Castration. (p.185 à 188).

V. Suicide. (p.188 à 196).

III.

Attentats aux moeurs.

1. Viol. - Attentats à la pudeur. - Rapt. (p.196 à 202).

II. Bigamie. (p. 202).

III. Inceste. (p.202 à 209).

IV. Pédérastie. - Tribades. (p.209 à 212).

V. Adultère. (p.212 à 259).

VI. Outrages à la pudeur. (p.249 à 253).

IV

Autres dèlits contre les personnes.

coups et blessures volontaires. - Voies de fait. (p.253 à 262).

V .

Dèlits de la parole et des écrits.

Diffamation. - Calomnie. - Libelles diffamatoires. - Lèse-majesté- Injures. - Fausses nouvelles. - Liberté de publication des écrits. (p.262 à 275).

VI.

Attentats contre la chose publique.

I. Crimes contre la sûreté intérieure de l’État . (p.275 à 285).

Il. Fausse monnaie. (p.285).

Coutraventious de police. (p.285 à 287).

CHAPITRE III.

CARACTÈRE DE LA CULPABILITÉ PUNISSABLE. - CIRCONSTANCES QUI L'EXCLUENT, L'ATTÉNUENT OU L'AGGRAVENT.

I. L’intention coupable est de l’essence de la criminalité. Cas dans lesquels il n’y a ni crime ni délit.

Question du summum jus. Légitime défense. (p.288 à 304).

II. Défaut de discernement. - Imprudence. - Ignorance. -Ivresse (p.304 à 309).

III. Casdans lesquels l’action délictueuse consommée ou tentée n’est pas escusable. - Caractères de la tentative. (p.309 à 310).

IV. Complicité. - Circonstances qui la caractérisent. (p. 310 á 319).

V. Circonstances atténuantes. -Misère. - Repentir. -Aveu spontané. (p.319 á 327).

VI. Circonstances légalement et moralement aggravantes. (p.327 á 331).

CHAPITRE IV.

DES PEINES.

Préambule (p.332 à 333).

I . Peine de mort. - Ses divers modes d’exécution. - Supplices cruels. (p.333 á 357).

II. Peine des travaux forcés auxmines, ou in opus publicum. (p.357 á 358).

III. Autres peines corporelles. - Flagellation. (p.358 á 360).

IV. Emprisonnement. - Prisons. (p.360 á 365).

V. Exil. (p.365 á 375).

VI. Confiscation. (p.375).

VII. Peines infamantes seulement. (p.375 á 377).

VIII. Amende. (p.377 á 378).

Conclusion du chapitre. (p.378 á 379).

SECTION DEUXIÈME.

DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE. - DU JUGEMENT ET DE SES SUITES.

CHAPITRE I.

INSTRUCTION CRIMINELLE.

I. Formes des poursuites. - Juges instructeurs. (p.380 à 394).

II. Devoirs du juge instructeur. -- Difficulltés de sa tâche. (p.394 á405).

III. Epreuve de la question. (p.405 á 411).

IV. Examen de l’accusé. - Preuves qui peuvent se déduire de son extérieur, de son attitude et de son langage. (p.411 à 417).

V. Preuve testimoniale. (p. 417 à 427).

VI. Preuve par indices. - preuve par titres. (p.427 à 429).

CHAPITRE II.

DU JUGEMENT ET Dr. SES SUITES.

I. Tribunaux criminels. -- Leur organisation. - Leur compétence. (p.430 á 449).

II. Formes de procéder devant les tribunaux criminels. -Accusation.- Ses abus. - Son rôle dans les débats. (p.449 à 477).

III. Défense des accusés. (p. 477 à 487).

IV. Jugements criminels. - Leurs formes. (p.487 à 493).

V. De l’exécution des jugements criminels.

I. Les condamnations étaient-elles immediatement executables? Questions de l’appel en matière criminelle. (p.493 à 498).

II. Execution des condamnations á mort. - Agents chargés de cette execution. -- Lictores. - Carnifices. (p.498 á 503).

III. Derniers moments des condamnés. (p.503 à 506).

CHAPITRE III.

CONSIDÉRATIONS SUR LES DANGERS DU CRIME POUR LE CRIMINEL LUI-MÊME.

Ier. Inévitabilite de la peine,. (p.507 à 520).

II. Peines des enfers. (p.520 à 525).

CHAPITRE IV.

SYMPATHIE DES POETES POUR CERTAINS CONDAMNÉS. - INNOCENTS CONDAMNÉS

- CONDAMNÉS GRACIABLES. - DEMANDES EN REMISE DE PEINE. - GRACE. - SES EFFETS.

I. Innocents condamnés. (p.526 á 528).

II. Condamnés graciables. (p.528 à 531).

III. Doit de grâce. - Demandes en remise ou en commutation de peine. - Effet légal de la gráce. (p. 531 à 536).

Conclusion de la troisième partie. (p. 536 á 537).

[TOMO III]

TABLE DES MATIÈRES

DU TOME TROISIÈME.

QUATRIME PARTIE.

DE LA JUSTICE DISTRIBUTIVE ET DES JUGES.

I.

Origine mythologique de la justice. (p.1 á 4).

II. Origine historique de la justice distributive. - Institution de la magistrature et des tribunaux. (p.4 á 14).

III. Position élevée des tribunaux. - Siéges de justice. - L’autorité judiciaire doit être grande et forte. (p.14 á 21).

IV. Qualites distinctives du bon juge.

I. Discernement. (p.21 á 22).

II. Incorruptibilité. - Rareté de cette vertu chez les juges romains. (p.22 á 29)

III. Impartialité. - Partialité reprochée aux juges romains. Appréciation de leur justice distributive. (p. 29 á 47).

V .Le juge doit précher d’exemple. (p.47 á 49).

VI. Juges ignorants. (p. 49 á 57).

Point de précipitation dans les jugements. (p.57 á 61).

VIII. Devoirs du juge dans la distribution de la justice répressive. Excès d’indulgence ou de sévérité. (p.61 á 75).

Conclusion de la quatrième partie. (p.75 á 77).

CINQUIÈME PARTIE.

DU BARREAU ROMAIN.

SECTION PREMIERE.

PROFESSIONS DE JURISCONSULTE RT D'AVOCAT. - REMARQUES SUR I.'ÉLOQUENCE JUDICIAIRE, SUR LES USAGES ET SUR LES MOEURS DU BARREAU ROMAIN.

Introduction. (p.77).

CHAPITRE PREMIER.

Jurisconsultes ou prudents. - Advocati. - Cognitores. -Procuratores. (p.78 á 94).

CHAPITRE II.

AVOCATS PLAIDANTS.

I. Origine de l’institution des avocats romains. (p.94 à 98).

II. Question de préséance entre la robe el l’épéc. (p.98 á 102).

III. Inconvénients de la carrière du barreau. (p.102 à 109).

VI. Beau coté de la profession d’avocat pour ceux qui l’exerçaient avec un talent supérieur. - Grands avocats. -Défense des accusés. - Des différents caractères de l'éloquence judiciaire. (p.109 á 124).

V. Avocats médiocres, mais Suffisants. - Minores causidici.- Avocats sans vocation. - Avocats sans causes. -Avocats aboyeurs. (p.124 á 133).

VI. Moyens employés pour obvier à l’extrême prolixité des plaidoiries. - Clepsydre. -Suite du paragraphe précédent. (p.133 à 150).

VII. Causes de la décadence de l'eloquence judiciaire. (p.150 á 165).

VIII. Stipes advocationum - Ce qu’il fut dans l’origine. - Ce qu’il devint par la suite. - moyens de gagner gros. - Pactisations. (p.165 á 180).

IX. Effets de l’usagedes honoraires de plaidoirie. - Démoralisation du barreau. (p.180 á 183).

X. Autres causes des désordres qui s’introduisirent dans le Forum. - Vains efforts pour y rétablir la discipline. (p.183 á 186).

XI. Mauvaise tenue de certains avocats. (p.186 á 189).

XII. Avocats trahissant les intérêts de leurs clients. (p.189 á 196).

XIII. Avocats plaidant le faux. (p.196 á 199).

XIV. Antipathie des poetes pour la profession d’avocat. -Conclusion de la première section. - Anecdotes judiciaires. (p.199 á 204).

SECTION DEUXIÈME.

CONSIDÉRATIONS ET PRÉCEPTES SUR L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’AVOCAT.

I. Aptitude ou inaptitude pour la profession d’avocat. (p.204 á 205).

II. Conseils aux jeunes avocats. - Conférences. - Stage. -Exercices préparatoires. (p.205 á 215).

III. L’avocat doit savoir se borner: ni trop ni trop peu. -Selon le procès, le plaid. - Moyen de dire tout ce qu’il faut et rien que ce qu’il faut. (p.215 á 226).

IV. Caractères de l’éloquence vraie. (p.226 á 230).

V. Qualites morales qui constituent le bon avocat. - Esprit de modération et de sagesse. Probité. (p.230 á 236).

VI. L’avocat homme de bien peut-il se charger d’une mauvaise cause? (p.236 á 243).

VII. Vacances des avocats romains. Comment ils les employaient. - Age de la retraite. (p.243 á 253).

VIII. Conclusion de la cinquième partie. (p.253 á 256).

Observations finales. (p.256 á 259).

APPENDICES.

APPENDICE DE L'INTRODUCTION.

Enseignement du droit chez les Romains. (p.263 à 267).

APPENDICE DE LA PREMIÉRE PARTIE.

Lois. - Droit. (p. 267 à 276).

APPENDICE DE LA DEUXIÉME PARTIE.

PREMIÈRE SECTION.

CHAPITRE I.

I. Etat des personnes. (p.277 à 286).

II. Etat civil. (p.287 à 288).

CHAPITRE II.

Mariage. (p.289 à 299).

CHAPITRE III.

Paternité, filiation. - Adoption. - Puissance paternelle. (p.299 à 305).

CHAPITRE IV.

Distinction des biens. (p. 305 à 310).

CHAPITRE V.

DES DIVERSES MANIÈRES DE TRANSMETTRE ET D'ACQUÉRIR LA PROPRIÉTÉ.

I. Successions - Testaments. - Donations. (p.310 á 317).

II. Contrats et obligations en général. (p.317 á 321).

CHAPITRE VI

DIVERSES ESPÉCES DE CONTRATS ET OBLIGATIONS.

1. Vente. (p.321 à 327).

2. Louage. (p.327 à 329).

3. société. (p.329 à 330).

4. Prêt. (p.330 à 333).

5. Mandat. (p.333 à 334).

APPENDICE DE LA DEUXIÈME PARTIE.

DEUXIÈME SECTION.

Actions. - Procés. - Usages judiciaires. (p.335 á 353).

APPENDICE DE LA TROISIÉME PARTIE.

PREMIÈRE SECTION.

DROIT CRIMINEL.

Motifs de l’institution des peines. - Responsabilité pénale. (p.354 à 355).

ACTIONS DÉLICTUEUSES.

Attentats contre la propriété.

VOL. (p.355 à 360).

Abus de confiance. (p.360 à 361).

Banqueroute. (p.361 à 363).

Faux en écriture. (p.363 à 364).

Attentats contre les personnes.

Homicide volontaire. - Empoisonnement. - Parricide. - Suicide. (p.364 à 374).

Attentats aux moeurs. (p.374 a 383).

Voies de fait, coups et, blessures. - Injures. - Diffamation. (p.383 à 385).

Attentats contre la chose publique. (p.385 à 392).

Peines. (p.392 à 401).

DEUXIÈME SECTION.

Juridictions criminelles. (p.402 à 406).

Instruction criminelle. (p.406 a 413).

Accusation. - Défense. (p.413 á 414).

APPENDICE DE LA QUATRIÈME PARTIE.

De la justice distributive et des juges. (p.415 à 418).

APPENDICE DE LA CINQUIÈME PARTIE.

Du barreau romain. (p.418 à 424).